Radio MaendeleoRadio Maendeleo
  • ACCUEIL
  • POLITIQUE
    POLITIQUEShow More
    Session de septembre : Ignace Mupira appelle à faire de la paix à l’Est une priorité nationale
    12 heures ago
    RDC : la session parlementaire démarre sous pression
    2 jours ago
    Signature d’un mécanisme d’échange de prisonniers entre la RDC et l’AFC/M23, un pas vers la paix
    3 jours ago
    Pourparlers de Doha : le M23 précise le mandat de sa délégation
    4 semaines ago
    Crise dans l’Est de la RDC : un projet qatari d’accord de paix prêt pour relancer les négociations à Doha
    4 semaines ago
  • EDUCATION
    EDUCATIONShow More
    Apprendre à même le sol et en plein air : la dure réalité des enfants déplacés au Sud-Kivu
    12 heures ago
    Insécurité : les écoles toujours fermées à Kamisimbi, Mudusa et Mumosho
    3 jours ago
    Violence et peur à Kamisimbi : l’ouverture des écoles compromise
    1 semaine ago
    Six enseignants de Walungu arrêtés par les FARDC à Beni
    2 semaines ago
    Bukavu : la rentrée scolaire 2025-2026 officiellement lancée
    2 semaines ago
  • SOCIETE
    SOCIETE
    Show More
    A la une
    Incendie à Bukavu: la Confédération Monde des Artisans réduite en cendres
    1 an ago
    RDC: les autorités étatiques en tête dans l’atteinte à la liberté de la presse (Rapport PPI)
    12 mois ago
    Sud-Kivu : depuis plusieurs mois, aucun véhicule n’est arrivé à Kamituga, la RN2 étant délabrée
    10 mois ago
    Dernières nouvelles
    Kabare : alerte au paludisme autour du site minier de Lomera
    11 heures ago
    Désordre dans la régulation de la circulation à Bagira : des agents improvisés toujours actifs
    11 heures ago
    Pluies diluviennes à Bugobe : champs et biens emportés, habitants en détresse
    11 heures ago
    Sud-kivu : des sinistrés des incendies à Bukavu toujours sans assistance
    11 heures ago
  • SANTE
    SANTEShow More
    Kabare : alerte au paludisme autour du site minier de Lomera
    11 heures ago
    Prévention du stress post-traumatique : les journalistes du Sud-Kivu invités à solliciter l’accompagnement des psychologues
    1 semaine ago
    Suspicion de choléra à Kajuchu : 11 cas de diarrhée et vomissements signalés en trois jours
    1 semaine ago
    Vieillir en bonne santé : appel des kinésithérapeutes du Sud-Kivu
    2 semaines ago
    Sud-Kivu : La courbe du choléra continue de grimper dans la zone de santé de Nundu
    3 semaines ago
  • PLUS D’ACTUALITES
    • Sport
    • Environnement
    • Culture
    • Economie
    • Justice
    • Securité
Reading: Sud-Kivu: la Cour d’Appel confirme élus les 44 députés provinciaux proclamés par la CENI
Share
Notification
Aa
Radio MaendeleoRadio Maendeleo
Aa
  • ACCUEIL
  • POLITIQUE
  • EDUCATION
  • SOCIETE
  • SANTE
  • PLUS D’ACTUALITES
Recherche
  • ACCUEIL
  • POLITIQUE
  • EDUCATION
  • SOCIETE
  • SANTE
  • PLUS D’ACTUALITES
    • Sport
    • Environnement
    • Culture
    • Economie
    • Justice
    • Securité
Avez-vous déjà un compte ? Sign In
Follow US
© 2023 . Radio Maendeleo. Tous droits réservés.
Radio Maendeleo > Blog > Politique > Sud-Kivu: la Cour d’Appel confirme élus les 44 députés provinciaux proclamés par la CENI
Politique

Sud-Kivu: la Cour d’Appel confirme élus les 44 députés provinciaux proclamés par la CENI

Last updated: 2024/03/28 at 4:24 PM
Rédaction
Share

Toutes les requêtes introduites à la cour d’appel du Sud Kivu en contestation des résultats des élections des députés provinciaux sont déclarées les unes irrecevables et les autres recevables et non fondées.

Par conséquent, rien ne va changer dans la composition de l’assemblée provinciale du Sud Kivu pour cette nouvelle législature.

La cour d’appel du Sud Kivu siégeant comme cour administrative d’appel en matière des contentieux électoraux au scrutin des députés provinciaux a rendu ses arrêts ce jeudi 28 mars 2024 dans une audience publique tenue à son siège à Labotte.

Saisie par 36 requêtes dont 34 visant des députés élus et 2 orientées contre les chefs coutumiers cooptées, la Cour d’Appel n’a donné aucune aux demandes des parties postulantes.

Tour à tour, 7 chambres constituées de 3 juges chacune ont prononcé les conclusions qui ont abouti soit à l’irrecevabilité des dossiers ou la recevabilité en estimant que les motifs ne sont pas fondés.

Avec les arrêts de la cour d’appel, les mandats de tous les 44 députés proclamés par la CENI et les 4 chefs coutumiers cooptés sont validés par la cour d’appel du Sud Kivu.

Il sied de rappeler que l’instruction avait été lancée le 28 février pour prendre fin le 6 mars après trois jours d’audience.

A ce stade, l’Alliance des Forces Démocratiques du Congo AFDC reste le parti majoritaire à l’assemblée provinciale du Sud Kivu avec 12 députés suivi de l’Union pour la Nation Congolaise UNC et l’Union pour la Démocratie et le Progres Social UDSP et alliées avec 11 députés pour chacune de ces deux familles politiques.

Par Expédit Kyalu

Vous aimeriez aussi

Session de septembre : Ignace Mupira appelle à faire de la paix à l’Est une priorité nationale

RDC : la session parlementaire démarre sous pression

Signature d’un mécanisme d’échange de prisonniers entre la RDC et l’AFC/M23, un pas vers la paix

Pourparlers de Doha : le M23 précise le mandat de sa délégation

Crise dans l’Est de la RDC : un projet qatari d’accord de paix prêt pour relancer les négociations à Doha

TAGGED: CONTENTIEUX ELECTORAUX AU SUD KIVU
Rédaction 28 mars 2024 28 mars 2024
Share This Article
Facebook Twitter Whatsapp Whatsapp LinkedIn Telegram Email Copier le lien Print
Previous Article Sud-Kivu: 37 personnes tuées et 14 cas de justice populaire en février 2024 (SAJECEK)
Next Article Sud-Kivu: le contrat entre la province et la société Rehoboth sur la perception des IRL suspendu

Nous suivre en direct :

Your browser does not support the audio element.

Ecoutez nos dernières émissions

  • Journal en Français du 17 Septembre 2025
  • Journal en Swahili du 17 Septembre 2025
  • Journal en Français du 16 Septembre 2025
  • Journal en Swahili du 16 Septembre 2025
  • Journal en Français du 15 Septembre 2025
  • Journal en Swahili du 15 Septembre 2025

Encore plus d’émissions…

Vous aimeriez aussi

Session de septembre : Ignace Mupira appelle à faire de la paix à l’Est une priorité nationale

12 heures ago

RDC : la session parlementaire démarre sous pression

2 jours ago

Signature d’un mécanisme d’échange de prisonniers entre la RDC et l’AFC/M23, un pas vers la paix

3 jours ago

Pourparlers de Doha : le M23 précise le mandat de sa délégation

4 semaines ago
Previous Next
Radio MaendeleoRadio Maendeleo
© 2025 Radio Maendeleo. Tous droits réservés.
Bienvenue !

Connectez-vous

Mot de passe perdu ?